Conditions générales
Définitions

Société : la société AMY BEKE éditrice de ce site http://www.ledigui-massage-africain.com

La Marque : Le terme ‘’LE DIGUI’’ est une marque déposée et appartenant exclusivement à la société sus-citée.

Utilisateur: toute personne morale ou personne physique qui consulte ce site http://www.ledigui-massage-africain.com.

Préambule

En utilisant le site http://www.ledigui-massage-africain.com, tout « Utilisateur » accepte les présentes conditions générales de vente et d’utilisation.







Propriété Intellectuelle

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En vous connectant sur le site Internet édité par AMY BEKE, vous ne pouvez pas copier ni télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation explicite de sa part.

Le présent site web ainsi que l’ensemble de son contenu (notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) sont protégés par le droit d’auteur. 

Tous les droits de reproduction sont interdits, y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, informations etc..).

 Les articles publiés sont également protégés par le droit d’auteur.

Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. C’est aussi le cas, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

De même, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle du site, est interdit.



Avertissement

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Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s'applique au présentes conditions générales d’utilisation.

En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seuls les tribunaux sont compétents.